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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
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SUD'N'SOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUD'N'SOL
SUD'N SOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97700085
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2027

Présentation de la marque SUD'N'SOL

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD'N'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SUD'N'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUD'N'SOL arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades


SUD'N SOL, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348711 - Publication au BOPI 2007-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 18 octobre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°710077 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662645 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts) Purée de légumes Plats cuisinés Salades et jus de légumes Moutarde, vinaigre, sauces, condiments ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.